Texte de la question : Mme Françoise Olivier-Coupeau alerte M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur les inquiétudes des apiculteurs de sa circonscription suite au renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché pour...

L'engagement de la France au service de la paix et de la sécurité internationale n'est possible que parce que nos militaires sont prêts à risquer leur vie pour leur pays et pour la défense de ses valeurs. Nous étions nombreux à déplorer qu'ils ne puissent...

Françoise Olivier Coupeau Députée du Morbihan Paris, le 17 mai 2010 Général d’armée Jacques Mignaux Directeur général de la gendarmerie nationale Place Beauvau 75800 PARIS Général, Retenue par ailleurs sans possibilité de me rendre à Paris, je ne pourrai...

J’ai visité avec un grand intérêt la base hélicoptère de la Sécurité civile, située à Quéven. C’est la première base à avoir été créée en France, en 1956. Les équipages volent sur un EC 145, le célèbre Dragon 56, bien connu notamment des îliens. La Sécurité...

Texte de la question : Mme Françoise Olivier-Coupeau attire l'attention de M. le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique sur les propositions formulées par l'UNRPI, Union nationale des retraités des professions indépendantes....

Texte de la question : Mme Françoise Olivier-Coupeau attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur la campagne de sensibilisation menée par plusieurs organisations non gouvernementales à l'occasion du cinquantième anniversaire...

Nous leur souhaitons courage et chance dans leur mission plus que jamais indispensable à l'heure où les insurgés Talibans accentuent leur pression en lançant, aujourd'hui même, une attaque d'une audace sans précédent contre le camp militaire de Bagram,...

Texte de la Question : Mme Françoise Olivier-Coupeau interroge M. le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique sur l'application du décret n° 2009-305 de la loi n° 2008-1330 du 17 décembre 2008, qui a modifié les articles D. 643-12...

Texte de la Question : Mme Françoise Olivier-Coupeau alerte M. le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État sur la décision n° 328282 du Conseil d'État, en date du 17 mars 2010, et notamment sur son article 2 qui stipule : « il...

Texte de la Question : Mme Françoise Olivier-Coupeau attire l'attention de M. le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique sur l'article 8 de la loi relative aux activités postales qui vise à faire payer par les régimes de retraite...